Dirigeants De Sociétés Commerciales - Juridique, Fiscal, Social Bruno Gouthière

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Livre -
  • Bruno Gouthière - 01/11/2005 - Relié

Sommaire :AssuranceAvantages et nature et en argentCautionnement des dettes socialesCompte courantConjointContrat de travail et mandat socialContrôle fiscalConventions entre le dirigeant et la sociétéCumul de mandats sociauxDécès du dirigeantDémembrement des titresDémission des fonctions mandatairesDistribution aux associésDivorceEtrangerFrais professionnelsHoldingImpôt de...

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Edito
  • Auteur : Bruno Gouthière
  • Editeur : Editions Francis Lefebvre
  • Parution : 01/11/2005
  • Nombre de pages : 1260
  • Nombre de livres : 1
  • Dimensions : 24.00 x 16.00 x 4.00


Sommaire :

  • Assurance
  • Avantages et nature et en argent
  • Cautionnement des dettes sociales
  • Compte courant
  • Conjoint
  • Contrat de travail et mandat social
  • Contrôle fiscal
  • Conventions entre le dirigeant et la société
  • Cumul de mandats sociaux
  • Décès du dirigeant
  • Démembrement des titres
  • Démission des fonctions mandataires
  • Distribution aux associés
  • Divorce
  • Etranger
  • Frais professionnels
  • Holding
  • Impôt de solidarité sur la fortune
  • Nomination des dirigeants
  • Pactes d'associés ou d'actionnaires
  • Personnes morales dirigeantes
  • Pouvoir des dirigeants
  • Procédure collective
  • Rémunération de fonctions de direction
  • Responsabilité civile du dirigeant en cas de faute de gestion
  • Responsabilité pénale du dirigeant
  • Retraite et prévoyance du dirigeant
  • Révocation des fonctions de mandataire
  • Société civile de patrimoine
  • Souscription et achat de titres : dispositifs en matière d'impôt sur le revenu
  • Stock-options, bons de souscription et actions gratuites
  • Transmission des titres

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