Droit Fiscal - Edition 2002-2003 Thierry Lamulle

Résumé :

Cet ouvrage a pour vocation de présenter de façon à la fois synthétique, structurée et illustrée, les mécanismes et principes fondamentaux du Droit fiscal.

Après une introduction consacrée aux différentes notions de prélèvements, à l'assiette, à la liquidation et au recouvrement de l'impôt, l'ouvrage se compose de 6 parties :
- Les sources du droit fiscal.
- Les impôts sur le revenu : IRPP, CSG, CRDS, prélèvements sociaux.
- L'impôt sur les sociétés.
- L'impôt sur la dépense : TVA, Contributions indirectes.
- L'imposition du capital : ISF, Impôts fonciers, Taxe d'habitation, Taxe professionnelle, Droits de timbre et d'enregistrement, Droits de mutation,...
- Le contrôle et le contentieux fiscal.

Le texte est à jour de toutes les dispositions introduites par la loi de finances pour 2002 ainsi que par le collectif budgétaire de mi-2002.

Ainsi composé, ce mémento de Droit fiscal s'adresse :
- aux étudiants en Droit, en Administration économique et sociale et en Sciences économiques ;
- aux étudiants des écoles de Commerce et de Gestion des entreprises ;
- aux étudiants des BTS et des IUT ;
- aux candidats au DECF (épreuve n° 1 - Droit fiscal).

A propos de l'auteur :

Thierry LAMULLE est Maître de conférences de Droit public à l'Université de Caen. Il est responsable du module Technique fiscale du DJCE. Il enseigne aussi à l'IUP banque-assurance et à l'IPAG.

Sommaire :

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