Liquidations De Régimes Matrimoniaux Et De Successions - Méthodes, Exercices Et Corrigés Bernard Beignier

• Auteur : Bernard Beignier
• Editeur : Répertoire Defrénois
• Parution : 26/10/2010
• Nombre de pages : 376
• Nombre de livres : 1
• Dimensions : 24.00 x 15.50 x 1.90

Résumé :

Les fins de cet ouvrage sont simples et ambitieuses à la fois : former avec beaucoup de pédagogie à la liquidation de régimes matrimoniaux et de successions. Un tel exercice pratique, dont la vocation est d'inculquer le Droit patrimonial de la famille, peut en revanche s'avérer complexe. La méthode est donc le maître mot Qui imprime tous les espaces de l'ouvrage. D'abord, chaque thématique est précédée d'une méthode de liquidation, de rappels théoriques et d'une proposition de plan claire. Ensuite, les corrigés sont très détaillés afin de permettre une meilleure compréhension. Et, parce que la redondance, de même que les repères, participent de l'art pédagogique, les explications sont répétitives. Enfin, pour mieux pénétrer les subtilités de la matière, l'approche se veut progressive : les exercices proposés sont d'abord très simples, puis se complexifient par l'intégration de difficultés qui vont croissantes. Parce qu'il s'agit d'un exercice universitaire, cet ouvrage s'adresse, au premier chef, aux étudiants ; ceux appréhendant le Droit patrimonial de la famille, ainsi que tous ceux se destinant aux professions notariales. II intéressera aussi les professionnels spécialistes de la discipline : les notaires. Ils y trouveront en effet des réponses aux questions soulevées par les réformes intervenues ces dernières années, notamment la loi du 23 juin 2006 portant réforme des successions et des libéralités. Si le notaire est le spécialiste du Droit patrimonial de la famille, le juriste, qu'il soit généraliste ou spécialisé dans une autre discipline, doit également être capable de répondre à des questions simples et détecter des difficultés sérieuses Qui imposeront l'intervention d'un spécialiste. Cet ouvrage pourra l'y aider. Cette 3e édition, réalisée par Jean-Michel Do Carmo Silva, avec la collaboration de Sarah Torricelli-Chrifi, introduit de nouveaux exercices de liquidation de régimes matrimoniaux et de successions afin d'envisager de nouvelles difficultés. Elle intègre les principales nouveautés apportées par la loi du 23 juin 2006 précitée et tente d'apporter des solutions aux problèmes liquidatifs posés par cette loi.

A propos de l'auteur :

Jean-Michel Do Carmo Silva, docteur en droit, est enseignant-chercheur à Grenoble Ecole de management. Sarah Torricelli-Chrifi est chargée d'enseignements à la Faculté de droit de l'université de Toulouse I Capitole. Alain Fouquet est magistrat. Bernard Beignier est doyen de la Faculté de droit de l'université de Toulouse I Capitole. II est à l'origine de la création de l'ouvrage, de la conception pédagogique au choix des auteurs.

Sommaire :

LIQUIDATION DE REGIMES MATRIMONIAUX

• Liquidation du régime légal
• Liquidation de la créance de participation lors de la dissolution du régie de la participation aux acquêts
• Liquidation du régime de la séparation de biens

• Liquidation des successions légales
• Liquidation des successions volontaires