La Cour Européenne Des Droits De L'homme Jean-Pierre Marguénaud

• Auteur : Jean-Pierre Marguénaud
• Editeur : Dalloz-Sirey
• Collection : Connaissance Du Droit
• Parution : 15/12/2010
• Nombre de pages : 177
• Nombre de livres : 1
• Dimensions : 17.00 x 11.50 x 1.00

Résumé :

La Cour européenne des droits de l'Homme, grâce à plus de 13 000 arrêts dont l'écho médiatique ne cesse de s'amplifier, ne laisse plus indifférent. Beaucoup placent en elle leurs derniers espoirs d'obtenir gain de cause ; d'autres l'accablent des critiques les plus acerbes au nom du respect de la souveraineté nationale. Afin d'apprécier si les espérances qu'elle fait naître ne sont pas trop folles et si les reproches qui lui sont adressés ne sont pas trop vifs, il faut savoir quelle influence concrète la Cour européenne des droits de l'Homme peut, en fonction de l'entrée en vigueur le 1er juin 2010 du protocole n°14, exercer sur le sort de la prétendue victime d'une violation des droits de l'Homme ; il faut connaître aussi l'ampleur de l'extension que sa jurisprudence a pu apporter au contenu de la CEDH ; il faut enfin évaluer l'impact de ses arrêts sur l'évolution du droit d'un pays comme la France.

A propos de l'auteur :

Jean-Pierre Marguénaud est professeur de droit privé à la Faculté de droit et des sciences économiques de Limoges et directeur du Centre de recherche sur les droits de la personne.

Sommaire :

• L'influence de la Cour européenne des droits de l'Homme sur le sort de la victime d'une violation de la CEDH
• L'enrichissement de la CEDH par la Cour européenne des droits de l'Homme
• L'influence de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'Homme sur l'évolution du droit français