Les Divergences De La Jurisprudence Marie-Claire Rivier

• Auteur : Marie-Claire Rivier
• Editeur : Pu Saint-Etienne
• Collection : Droit
• Parution : 01/07/2003
• Nombre de pages : 372
• Nombre de livres : 1
• Dimensions : 24.00 x 16.00 x 2.50

Résumé :

Dans un système juridique comme celui du droit français, où les décisions des tribunaux ne sont pas reconnues, en droit, comme productrices de normes juridiques générales, il n'est pas a priori anormal que, sur une même question, plusieurs juridictions, ou plusieurs formations d'une même juridiction prennent des positions différentes. Pourtant, parce que, en fait, la jurisprudence fonctionne comme une véritable source de droit, ces divergences sont souvent vécues comme insupportables par les différents acteurs du système, et celui-ci met d'ailleurs en place divers mécanismes tendant à les prévenir ou à les faire cesser. Issu d'un colloque organisé à Saint-Etienne par le CERCRID en octobre 2001, le présent ouvrage explore les différents aspects, théoriques et pratiques, de cette permanente tension entre le désir d'ordre et de sécurité dans la production des normes juridiques, et le nécessaire désordre engendré par une jurisprudence dont on veut maintenir la souplesse et le caractère évolutif.

Sommaire :

• A titre d'introduction(s)
• La notion de jurisprudence en débat(s)
• Les divergences de jurisprudence à l'intérieur du système français
• La question en droit communautaire
• Aperçus de droit comparé