Assurances De Personnes François Couilbault

• Auteur : François Couilbault
• Editeur : L'argus De L'assurance
• Collection : Droit & Pratique
• Parution : 01/02/2011
• Nombre de pages : 1251
• Nombre de livres : 1
• Dimensions : 24.00 x 17.00 x 3.50

Résumé :

Pour vous permettre de gagner en efficacité, l'ouvrage Assurances de personnes se compose de trois parties essentielles à la compréhension de la matière, rédigées par une équipe pluridisciplinaire de professionnels : l'environnement des assurances de personnes (règles générales et techniques ; régimes général et complémentaire de protection sociale ; organismes assureurs et contrôle) ; les assurances individuelles (contrats d'épargne et de prévoyance bons de capitalisation ; droit de l'assurance vie individuelle : souscripteur, assuré, bénéficiaire, conjoint, héritiers, créanciers, contrats non réclamés ; fiscalité de l'assurance vie ; assurances santé, individuelle accident, dépendance, GAV, convention obsèques) ; les assurances collectives (cadre juridique de souscription ; loi Evin prévoyance et retraite complémentaires des salariés ; contrats Madelin PERP ; assurance emprunteurs). Tout est mis en oeuvre pour faciliter vos recherches et accéder rapidement à la solution : index de mots-clés issus de la pratique professionnelle, clarté du plan, références de jurisprudence et bibliographie contextualisées. Vous souhaitez aller encore plus loin ? Retrouvez tout le contenu de votre ouvrage sur internet ainsi que les tiens vers tes documents cités et bénéficiez d'une actualisation en continu de votre fonds documentaire.

A propos de l'auteur :

François Couilbault, Docteur en droit, chargé d'enseignements à l'Université Paris II Panthéon Assas, avocat au Barreau de Paris.

Sommaire :

L'ENVIRONNEMENT DES ASSURANCES DE PERSONNES

• Règles générales relatives aux assurances de personnes
• Règles techniques des assurances vie

• L'assurance vie individuelle
• Les autres assurances de personnes individuelles

• Les règles juridiques applicables à l'assurance collective
• Les contrats d'assurance collective des salariés
• Les contrats collectifs spécifiques