Code De La Route 2011 - Edition Commentée Carole Gayet

• Auteur : Carole Gayet
• Editeur : Dalloz-Sirey
• Parution : 09/03/2011
• Nombre de pages : 1575
• Nombre de livres : 1
• Dimensions : 19.80 x 14.50 x 5.00

Résumé :

Pour ne plus naviguer à vue dans les méandres du droit routier, les Editions Dalloz vous proposent la toute nouvelle édition du Code de la route, à jour des dernières évolutions législatives et réglementaires en la matière. Le Code de la route 2011, commenté, intègre ainsi notamment : L'ordonnance n°2010-1307 du 28 octobre relative à la partie législative du code des transports, Le décret n° 2010-1223 du 11 octobre 2010 sur les "" moto-taxis "" ... Les arrêtés des 19 février et 3 mars relatifs aux modalités de l'épreuve pratique de l'examen du permis de conduire de la catégorie B et de la sous-catégorie B1, Les décret et arrêtés des 26 janvier, 22 et 23 février, et 16 juillet relatifs au contrôle technique des véhicules, Les arrêtés des 30 juillet et 30 août sur l'exploitation et la formation des exploitants des établissements d'enseignement de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière. Bien entendu, l'édition 2011 du Code de la route Dalloz comprend également une mise à jour rigoureuse de la jurisprudence ainsi qu'un commentaire pratique actualisé des textes, pour vous aider à comprendre le droit routier et à mesurer les implications de ses nombreuses évolutions.

Sommaire :

DISPOSITIONS GENERALES

• Définitions
• Responsabilité
• Recherche et constatation des infractions
• LE CONDUCTEUR
• Enseignement de la conduite et de la sécurité routière
• Permis de conduire
• Comportement du conducteur
• LE VEHICULE
• Dispositions techniques
• Dispositions administratives
• Enregistrement et communication relatives à la circulation des véhicules

• Dispositions générales
• Dispositions complémentaires applicables sur certaines voies
• Dispositions complémentaires applicables à la circulation de certains véhicules