Précis De Droit Fiscal De La Famille Frédéric Douet

• Auteur : Frédéric Douet
• Editeur : Lexis Nexis
• Collection : Litec Fiscal
• Parution : 14/04/2011
• Nombre de pages : 850
• Nombre de livres : 1
• Dimensions : 24.00 x 15.70 x 4.20

Résumé :

Impôt sur le revenu, optimisation fiscale du patrimoine familial, mariage, divorce, PACS, concubinage, droits de donation et de succession, ISF : toutes les familles, des plus modestes aux plus fortunées, se trouvent sous l'emprise du droit fiscal. Paradoxalement, aucun ouvrage n'était encore spécifiquement consacré au droit fiscal de la famille. C'est dire l'importance de ce précis extrêmement didactique, enrichi d'explications claires et agrémenté d'exemples chiffrés. Sont traités : l'imposition des revenus familiaux (impôt sur le revenu, contribution sociale généralisée, contribution au remboursement de la dette sociale, prélèvement social de 2 % et les contributions de 0,3 % et de 1,1 % additionnelles à ce prélèvement) ; les aspects fiscaux de l'organisation du patrimoine familial (mariage, divorce, concubinage, PACS, usufruit, indivision, viager, sociétés civiles et trust) ; l'imposition du patrimoine familial (ISF, taxes foncières, taxe d'habitation et taxe sur les logements vacants) ; les aspects fiscaux de la transmission à titre gratuit du patrimoine familial (droits de succession, droits de donation et contrats d'assurance vie) ; le contrôle fiscal, le contentieux fiscal et la gestion du risque fiscal. Les thèmes étudiés dans ce précis en font un ouvrage de référence permettant de répondre pleinement aux questions des étudiants, des professionnels et des contribuables en matière de droit fiscal de la famille. Le recueil d'Exercices de droit fiscal de la famille (paru dans la même collection et écrit en collaboration avec Me François Lemaire, notaire à Caen) constitue le complément indissociable de ce précis.

A propos de l'auteur :

Frédéric Douet est maître de conférences à l'Université Paris-Dauphine (Institut Droit Dauphine) où il enseigne le droit fiscal et le contentieux fiscal. Spécialiste du droit fiscal de la famille et de la fiscalité des assurances, il est également responsable de la rubrique fiscale de la Revue générale du droit des assurances et l'auteur du Précis de fiscalité des assurances et des indemnités (Litec Fiscal, 2e éd., 2011).

Sommaire :

L'IMPOSITION DES REVENUS FAMILIAUX - LES ASPECTS FISCAUX DE L'ORGANISATION DU PATRIMOINE FAMILIAL - L'IMPOSITION DU PATRIMOINE FAMILIAL - LES ASPECTS FISCAUX DE LA TRANSMISSION A TITRE GRATUIT DU PATRIMOINE FAMILIAL

• CONTROLE FISCAL, CONTENTIEUX FISCAL, SOLIDARITE ET GESTION DU RISQUE FISCAL