Droit Fiscal Dcg 4 - Manuels Et Applications Jean-Luc Rossignol

• Auteur : Jean-Luc Rossignol
• Editeur : Dunod
• Collection : Expert Sup
• Parution : 15/06/2011
• Nombre de pages : 688
• Nombre de livres : 1
• Dimensions : 24.00 x 19.00 x 1.50

Résumé :

Clair et synthétique, ce manuel traite de façon exhaustive le programme du DCG 4, «Droit fiscal». Illustré de nombreux exemples, il en étudie tous les aspects, facilite leur compréhension et leur mise en pratique immédiate. Les notions clefs sont systématiquement définies et la mémorisation du cours est renforcée par le recours fréquent à une présentation en tableau. Les nombreuses applications thématiques de complexités différentes permettent la mise en pratique immédiate des connaissances. Un index et une table des matières détaillées sont proposés en fin d'ouvrage.Les corrigés des applications sont publiés dans un ouvrage à part.Cette 5e édition est entièrement à jour de l'actualité juridique, en particulier de la loi de finances 2011.

A propos de l'auteur :

Maître de conférences à l'université de Franche-Comté (Besançon), vice-président délégué de l'université de Franche-Comté, membre du CRC (Centre de recherche en comptabilité) du CNAM Agrégé d'économie gestion. Professeur en classes préparatoires au DCG au lycée d'Aulnay-sous-Bois. Maître de conférences et responsable de la spécialité Audit et Contrôle du master Finance de l'IAE de Grenoble

Sommaire :

• LA TVA
• Principes et champ d'application
• Territorialité
• TVA exigible
• TVA déductible
• Déclaration et paiement

• Imposition du résultat des entreprises: principes généraux
• Imposition des BIC
• Produits imposables
• Charges déductibles
• Régime des plus ou moins-values
• Détermination du résultat imposable
• Aides fiscales accordées aux entreprises
• Imposition des résultats des sociétés relevant de l'IR

• Principes et champ d'application
• Assiette
• Régime d'imposition des plus ou moins-values dans les sociétés soumises à l'IS
• Liquidation et paiement de l'IS

• Principes et champ d'application
• Traitements et salaires
• Revenus des capitaux mobiliers
• Rémunérations des dirigeants de sociétés
• Revenus fonciers
• Bénéfices non commerciaux
• Bénéfices agricoles
• Plus-values des particuliers
• Liquidation, déclaration et paiement
• Droits d'enregistrement
• Constitution des sociétés
• ISF
• Impôts locaux
• Taxes assises sur les salaires
• Contrôle fiscal