Introduction Générale Au Droit Terré, François

Résumé :

Le droit est un ensemble de règles de conduite qui, dans une société, régissent les rapports entre les hommes : c'est le droit objectif. Le mot désigne aussi les prérogatives reconnues aux personnes : leurs droits subjectifs. Entre l'ensemble des règles et les comportements des particuliers se nouent des relations étroites, constantes, réciproques.

Quand et comment le droit existe-t-il dans le groupe social ? Quel est le critère du juridique ? Quels sont les divers systèmes de droit, les divisions des branches du droit - droit national, communautaire ou international, droit privé ou droit public -, les diverses juridictions ? Et qu'est-ce qui fonde tout cela : le divin, la raison, la volonté, la force... ? Qu'est-ce que la doctrine du droit ? D'où une réflexion première sur l'existence du droit.

La suite concerne, envisagées distinctement, ses composantes, autrement dit ce que l'on entend habituellement quand on parle de ses sources. Trois chemins sont empruntés : celui de la norme - loi, principe -, celui du jugement, celui des pratiques. Vient alors, par effet de symbiose, la réalisation du droit. Comment s'opère l'insertion de celui-ci dans le réel ? Questions de connaissance, d'assimilation, d'application - dans l'espace, dans le temps -, d'interprétation - du droit, du fait -, de preuve -, du droit, du fait, de l'acte (y compris sous forme électronique) -, de procès...

A propos de l'auteur :

François Terré est agrégé des facultés de droit et professeur émérite à l'Université Panthéon-Assas (Paris II). Il est membre de l'Institut.

Sommaire :

EXISTENCE DU DROIT

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