L'ingénierie, Les Transferts De Technologie Et De Maîtrise Industrielle - Contrats Internationaux, Contrats Clés En Main, Co-Traitance, Sous-Traitance, Joint-Venture Le Tourneau, Philippe

Résumé :

L'ingénierie est une activité de conception, de mise au point et de réalisation de projets commerciaux ou industriels ainsi que de grands ensembles.

Une évolution s'opère du transfert de techniques à celui plus complexe de maîtrise industrielle. L'ouvrage étudie en détail les pourparlers, les clauses du contrat, les difficultés propres aux contrats internationaux, la détermination du prix, les prestations de la société d'ingénierie et sa responsabilité à propos de la conception des projets. L'objectif est l'exécution de ceux-ci, mettant éventuellement en jeu la responsabilité de l'intervenant. Le rôle de la société d'ingénierie peut être divers.

Il est particulièrement important dans les contrats clés en mains.

Les méthodes d'exécution sont elles-mêmes variées. À côté de l'unité d'exécutants avec des sous-traitants, il est possible de recourir à une pluralité d'exécutants avec des co-traitants formant un consortium (doté souvent de la personnalité morale, désignée de façon imprécise de joint-venture).

A propos de l'auteur :

Philippe le Tourneau est professeur à la faculté de droit de Toulouse.

Sommaire :

Besoin d'en savoir plus sur ce produit ?