Risques Et Urbanisme Xavier Larrouy-Castera

Résumé :

L'implantation des habitations devrait s'effectuer en dehors des zones à risques : zones inondables, couloirs d'avalanches, zones industrielles à risques... Cependant, la rareté des espaces, la multiplication des phénomènes naturels à caractère catastrophique, l'utilisation de technologies pouvant, en cas d'accident, avoir des impacts sur de très grandes distances, font que de vastes secteurs urbanisés se trouvent exposés à des risques naturels ou technologiques. L'actualité la plus proche atteste de cette liaison dangereuse entre urbanisme et risques, dont les conséquences humaines et économiques sont souvent très lourdes explosion de l'usine AZF à Toulouse en 2001, inondations du Gard et de l'Hérault en 2002, incendies de forêts dans le sud de la France en 2003... Après une analyse détaillée des risques, naturels ou industriels, Risques et urbanisme présente de façon claire et précise les règles applicables et leur interprétation par les tribunaux. Il analyse en détails la loi du 30 juillet 2003, dite loi Bachelotà°, qui aborde pour la première fois les risques naturels et technologiques de façon conjointe. Désignation, évaluation et prise en considération des risques lors de l'élaboration des documents d'urbanisme et lors de la délivrance des autorisations d'occupation des sols, l'ouvrage permet de distinguer concrètement entre les obligations nouvelles à la charge de l'État et celles qui relèvent des collectivités locales. Risques et urbanisme s'adresse ainsi à tous les acteurs de l'aménagement du territoire (responsables de collectivité territoriale juristes, experts, promoteurs, architectes et particuliers).

A propos de l'auteur :

Xavier Larrouy-Castera est avocat à la Cour de Toulouse et de Pau, spécialiste du droit de l'urbanisme et de l'environnement. Jean-Paul Ourliac est Ingénieur général des Ponts et Chaussés.

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