Code Du Sport Bourzat, Nathalie

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Edito


Résumé :

Création éditoriale originale, le Code du sport Dalloz présente un état complet du droit du sport dans tous ses aspects :
- textes législatifs et réglementaires de droit commun ;
- textes issus du mouvement sportif (Code de l'arbitrage en matière de sport, Charte olympique) ;
- jurisprudence judiciaire, administrative et internationale ;
- décisions des instances sportives (Tribunal arbitral du sport, conciliateurs du CNOSF).

Organisée en une suite alphabétique de rubriques (de Accès aux APS à Travail), et, pour la première fois, enrichie de nombreux commentaires explicatifs, cette troisième édition privilégie une approche résolument pratique de la matière, pour la rendre accessible à un large public, dépassant celui des juristes spécialisés. Ainsi rénové, le Code du sport Dalloz constitue un outil sans équivalent pour tous ceux qui évoluent dans l'univers sportif : juristes, bien sûr, spécialisés ou non, mais aussi dirigeants, cadres du mouvement sportif, responsables de collectivités locales, bénévoles du monde associatif, etc.


Sommaire :

  • Accès aux APS
  • Actes administratifs
  • Agents sportifs
  • Alcool et tabac
  • Aménagement du territoire
  • Arbitrage juridictionnel
  • Arbitrage sportif
  • Arts martiaux
  • Associations
  • Associations sportives
  • Assurances
  • Baignades et piscines
  • Centres de formation
  • Clubs professionnels
  • Collectivités territoriales
  • Comité international olympique
  • Comité national olympique et sportif français
  • Conciliation
  • Concurrence
  • Courses sur route
  • Dopage des animaux
  • Dopage des sportifs et surveillance médicale
  • Enseignement des APS
  • Equipements sportifs
  • Etablissements d'APS
  • Fédérations sportives et ligues professionnelles
  • Fiscalité
  • Fonction publique
  • Groupement d'intérêt public
  • Handicapés
  • Manifestations sportives
  • Médias
  • Ministère chargé des sports
  • Paris sportifs -FNDS
  • Propriété intellectuelle
  • Responsabilité administrative
  • Responsabilité civile
  • Responsabilité pénale
  • Sécurité sociale
  • Sociétés
  • Sport de haut niveau
  • Sports de nature
  • Travail
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