Droit Fiscal Général Jacques Grosclaude

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Edito


Résumé :

Cet ouvrage de droit fiscal général a pour ambition de répondre aux attentes des étudiants en droit et en gestion, en leur offrant un exposé systématique de la matière : après avoir livré les différentes clés qui ouvrent le chemin de la fiscalité, il analyse chacun des impôts qui forment le système fiscal français, selon une approche pragmatique : les cadres de la fiscalité, puis l'imposition du revenu, de la dépense, du patrimoine et les droits d'enregistrement.

L'ensemble se veut rustique et démystificateur : la fiscalité est au centre des préoccupations de l'Etat moderne, mais son apparente complexité dissimule une branche du droit qui a sa cohérence, et dont le caractère évolutif est stimulant. L'amateur averti trouvera dans l'ouvrage un appareil bibliographique pour approfondir sa recherche, organisé par thème, en suivant le même plan que les développements.


A propos de l'auteur :

Jacques Grosclaude est professeur à l'Université Robert-Schuman (Strasbourg III).

Philippe Marchessou est professeur à l'Université Robert-Schuman (Strasbourg III).


Sommaire :

  • Les clés de la fiscalité
  • Les cadres de la fiscalité française
  • L'imposition du revenu
  • L'impôt sur le revenu des particuliers
  • Les cotisations accessoires à l'impôt sur le revenu des particuliers
  • L'impôt sur le bénéfice des sociétés
  • L'imposition de la défense
  • L'impôt général sur la défense : la TVA
  • Impôts particuliers sur la défense
  • L'imposition du patrimoine
  • L'imposition occasionnelle du patrimoine
  • L'imposition annuelle du patrimoine

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