Successions, Libéralités Didier Guével

Résumé :

Le droit des successions et des libéralités (associé à celui des régimes matrimoniaux) constitue la clef de voûte de la cathédrale juridique du droit civil. Il serait préférable, à vrai dire, de parler du droit des transferts principalement patrimoniaux inter- et intragénérationnels car il s'agit surtout de la transmission de valeurs patrimoniales pouvant se réaliser non seulement d'une génération à l'autre mais aussi au sein d'une même génération. L'auteur expose dans ce manuel de manière simple et claire les notions essentielles et fait appel, lorsque cela est nécessaire, à diverses techniques relevant d'autres branches du droit (droit des sociétés...) ; il évoque notamment un certain nombre de règles fiscales.

La présentation et la citation des textes de lois et des attendus de principe des plus grands arrêts ont été systématiquement privilégiées afin que le lecteur ait un contact direct avec la source de la règle juridique applicable.

Cet ouvrage est avant tout destiné aux étudiants en droit de deuxième cycle, mais toute personne intéressée pourra y trouver des informations claires lui permettant de comprendre les grands principes et d'aborder un problème de succession ou de donation.

A propos de l'auteur :

Didier Guével est maître de conférences à la Faculté de droit de l'Université de Paris XIII. Il assure le cours de droit des successions et des libéralités depuis 1992, date à laquelle le professeur Henri Souleau lui avait fait l'honneur de lui transmettre la charge de cet enseignement.

Sommaire :

LES SUCCESSIONS

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