Reprendre Une Entreprise En Difficulté Atlan, Patrick

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Edito


Résumé :

Au cours des années quatre-vingts, les médias ont popularisé une image d'Epinal du repreneur d'affaires en difficulté, flibustier de tribunaux de commerce, personnage sans foi ni loi, davantage à l'affût de coups susceptibles de générer de grosses plus-values que véritablement préoccupé de redresser des entreprises malades.

Au-delà de ces clichés, force est d'admettre que le repreneur est investi d'une fonction économique et sociale essentielle, celle de permettre à des entreprises défaillantes - quels que soient leur taille, leur marché ou leur chiffre d'affaires - de poursuivre leur activité et de maintenir l'emploi. L'ampleur de la crise et les centaines de milliers de faillites qu'elle a engendrées ont renforcé ce rôle que lui ont assigné la loi du 25 janvier 1985 et sa réforme du 10 juin 1994, fût-ce au détriment des créanciers.

Mais la reprise est une opération parfois complexe, souvent aléatoire, à laquelle on ne saurait se livrer sans précaution, sans initiation.

Comment identifier et diagnostiquer l'origine des difficultés ? Quelles informations récolter ? Doit-on agir avant ou après le dépôt de bilan et quels sont, dans chaque cas, les risques juridiques encourus au vu de l'état de la législation et de la jurisprudence ? Comment établir un plan de redressement, présenter une offre de reprise externe ou interne d'une entreprise en redressement judiciaire ? Comment financer la reprise ? A quelles aides publiques recourir ? Comment optimiser le coût fiscal de l'opération ? Sans prétendre à l'exhaustivité, voici quelques-unes des questions auxquelles ce livre tente de répondre.

Par son approche pluridisciplinaire originale, ce guide méthodologique fournit une synthèse des données économiques, juridiques, fiscales, financières et sociales à considérer au moment de reprendre une entreprise en difficulté.

Il doit donc intéresser, en premier lieu, les dirigeants d'entreprises, leurs banquiers et leurs conseils - avocats et experts-comptables - mais aussi les étudiants des écoles de commerce.


A propos de l'auteur :

Patrick Atlan, avocat au barreau de Paris, diplômé d'études approfondies de droit privé et de sciences politiques, ancien chargé d'enseignement à l'Université de Paris-Nord, est associé dans un cabinet d'affaires parisien. Il est notamment spécialisé dans le traitement des difficultés des entreprises.


Sommaire :

  • De la vulnérabilité à la défaillance
  • Le traitement légal des difficultés des entreprises
  • La recherche des causes des difficultés
  • La collecte des informations
  • La recherche des financements
  • La reprise du fonds de commerce
  • L'acquisition de contrôle
  • Les opérations complexes d'acquisition de contrôle
  • La reprise externe ou reprise par voie de cession
  • La reprise interne
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