Transmettre, Céder Ou Reprendre Une Entreprise - Préparation, Modalités, Aides Emmanuel Brancaleoni

Résumé :

Plus de 400 000 entreprises devraient changer de propriétaire dans les prochaines années : c'est pourquoi les pouvoirs publics s'attachent à faciliter ces transmissions et ces reprises et à réduire leur coût fiscal. Ce mouvement ne doit pourtant pas masquer les spécificités de chaque opération en raison des particularités de l'entreprise elle-même, de son histoire, des motivations qui animent le cédant ou le repreneur, de la diversité des modes de transmission offerts, etc. Ce guide de la transmission d'entreprises s'adresse aussi bien à l'entrepreneur qui prépare sa sortie qu'à celui qui lui succédera aux commandes de l'entreprise. Volontairement didactique, il débute par la préparation de l'opération et la conduite des négociations : comment réaliser un audit de l'entreprise ? Pourquoi recourir aux contrats préparatoires ? Comment évaluer le prix de l'entreprise ? Quel sera le sort réservé aux salariés en place ? Quelles sont les démarches à accomplir ? ... Vient ensuite une présentation des techniques, plus ou moins complexes, qui permettront de réaliser la reprise de l'entreprise (cession du fonds de commerce, cession de parts sociales, reprise d'une entreprise en difficulté, transmission à titre gratuit à ses enfants, etc.). La cession et la transmission des entreprises agricoles, artisanales ou libérales font chacune l'objet d'un chapitre autonome. Enfin, sont présentés dans une dernière partie les mécanismes d'accompagnement à la reprise d'entreprises. Etape après étape, les auteurs - conseillers quotidiens d'entrepreneurs - accompagnent le lecteur dans son projet et sa mise en oeuvre, en multipliant les exemples et conseils et en lui proposant des modèles de clauses ou de contrats. A jour des textes et jurisprudences les plus récents, ce guide intègre les dernières mesures fiscales favorisant l'investissement, notamment la loi Sarkozy du 9 août 2004.

A propos de l'auteur :

Emmanuel Brancaleoni, avocat au Barreau de Nice, est associé au Cabinet Delsol-Lorenzi et associés dont les domaines d'activité privilégiés sont le droit commercial et le droit des sociétés. Frédéric Masquelier, Docteur en droit, est avocat au Barreau de Grasse. Ses domaines d'activité privilégiés sont le droit commercial et le droit des sociétés.

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