Droit Des Régimes Matrimoniaux Annie Lamboley

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Edito


Résumé :

Destiné principalement aux étudiants de deuxième cycle des Universités et aux futurs notaires des Ecoles et Centres de formation, le présent ouvrage se veut essentiellement pédagogique, ce qui explique sa relative concision et son approche, à la fois théorique et pratique, du droit des régimes matrimoniaux.

Sur le plan théorique, sont exposées, de façon simple et didactique, non seulement les règles communes à l'ensemble des régimes, mais également les règles particulières à chacun d'eux, ceci après un bref historique rappelant l'évolution du droit en la matière.

Côté pratique, une documentation doctrinale et jurisprudentielle, assez fournie, est proposée au lecteur, afin de permettre d'approfondir les questions de son choix sans avoir à faire, lui-même, l'effort de recherche des références. Divers exemples viennent aussi illustrer les développements, afin d'en rendre la lecture plus attractive et moins abstraite.

Cet ouvrage, par sa finalité pédagogique et ses destinataires, s'inscrit dans le droit fil de celui publié par les Editions Litec, en 1997, sous l'intitulé Travaux dirigés de droit des régimes matrimoniaux - étude de cas - dissertations - commentaires d'arrêts et d'articles .


Sommaire :

LE DROIT GENERAL DES REGIMES MATRIMONIAUX

  • Le régime matrimonial primaire
  • Les relations conjugales en dehors de toute crise
  • Les relations conjugales en période de crise
  • Le choix du régime matrimonial
  • Les critères de choix d'un régime
  • La formalisation du choix

  • LE DROIT SPECIAL DES DIFFERENTS REGIMES MATRIMONIAUX
  • Le régime légal
  • Composition
  • Administration
  • Dissolution
  • Les régimes conventionnels
  • La communauté conventionnelle
  • La séparation de biens
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