Les Contrats De Travail Et Leurs Clauses Revue Fiduciaire

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Edito


Résumé :

Quel contrat de travail signer ? Un contrat a durée indéterminée ou un contrat à durée déterminée ? Et pourquoi pas un contrat nouvelles embauches ? Cet ouvrage vous permettra de choisir le bon contrat compte tenu des besoins de l'entreprise. Une fois le contrat choisi, encore faut-il le rédiger. Au-delà des clauses " générales " inscrites dans la plupart des contrats, des clauses " particulières " permettent d'adapter la relation de travail à la situation spécifique de chaque salarié. Cet ouvrage s'adresse à tous ceux, praticiens du droit, employeurs, salariés... qui veulent inscrire la bonne clause dans le bon contrat, s'assurer de la bonne rédaction de chaque clause ou encore de leur bonne interprétation.


Sommaire :

LES QUESTIONS PREALABLES

  • Choisir le contrat de travail
  • Privilégier un contrat écrit
  • Liberté de négocier : sous conditions
  • Modifier le contrat de travail

  • ESSAI ET EXECUTION DU CONTRAT
  • Clause relative à la période d'essai
  • Clause d'exclusivité
  • Clause d'invention des salariés
  • Clause de mobilité fonctionnelle
  • Clause de mobilité géographique
  • Clause d'objectifs
  • Exécution du travail : autres clauses
  • REMUNERATION
  • Contractualiser les avantages en nature
  • Les conventions du forfait
  • Faire varier le salaire
  • Rémunération : autres clauses

  • RUPTURE DU CONTRAT
  • Clause de dédit-formation
  • Clause de non-concurrence
  • Rupture du contrat de travail : autres clauses

  • CNE, CDD, TEMPS PARTIEL : SPECIFICITES
  • Conclure un CNE
  • Conclure un CDD
  • Conclure un contrat à temps partiel
  • Conclure un contrat de travail intermittent
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