Droit Pénal Général Bernard Bouloc

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Avis des PriceMembers sur Bernard Bouloc : Droit Pénal Général

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5  Licence 2

par fxrd64 (Voir ses avis) le 12/09/2009

Bible du droit pénal, ce précis englobe l'ensemble du droit pénal général. Malgré quelques passages plus complexes, il reste largement accessible à la lecture.

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Edito


Résumé :

L'entrée en vigueur d'un nouveau Code pénal n'a pas arrêté l'ardeur du législateur. Après les lois Perben I et II des 9 septembre 2002 et 9 mars 2004, sont intervenues des dispositions sur le traitement

de la récidive (12 décembre 2005) et sur la lutte contre le terrorisme. En outre, plusieurs ordonnances ont soit modifié des textes du Code monétaire et financier ou du Code de commerce, soit créé des codes nouveaux (entrée et séjour des étrangers, défense, sport...). Le présent ouvrage en tient compte. Les grands principes du droit pénal sont exposés comme, d'ailleurs, les éléments de l'infraction. Les règles concernant l'imputabilité des infractions (personnes physiques, personnes morales, chefs d'entreprises, mineurs) font l'objet de développements spécifiques. Les causes de justification (légitime défense, état de nécessité, démence, contrainte ou erreur) sont minutieusement décrites. Les différentes sanctions (peines privatives de liberté, peines privatives ou

restrictives de droits, peines complémentaires et mesures de sûreté) sont présentées. Le choix offert au juge est très large, mais il peut en suspendre

l'exécution (sursis), au besoin après un temps d'emprisonnement ferme (libération conditionnelle) ou en aménager l'exécution. L'ouvrage comporte de nombreuses références à la doctrine et à la jurisprudence pour permettre aux praticiens (juges et avocats) et aux étudiants (chercheurs ou non) d'approfondir une question.


A propos de l'auteur :

Bernard Bouloc est processeur à l'Université Panthéon-Sorbonne (Paris I).


Sommaire :

L'INFRACTION ET LE DELINQUANT

  • Les grands principes du droit pénal
  • Les éléments proprement constitutifs de l'infraction
  • Le délinquant et la responsabilité pénale

  • LA SANCTION, PEINES ET MESURES DE SURETE
  • Les principes relatifs à la sanction
  • L'application de la sanction
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