Droit Appliqué Aux Services D'incendie Et De Secours Marc Genovese

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Edito


Résumé :

Les services d'incendie et de secours constituent le fer de lance de la sécurité civile. Service public majeur auprès des populations, il contribue de façon exemplaire à la protection des personnes, des biens et de l'environnement et participe activement à la préservation de l'ordre public et à la cohésion sociale. Une telle contribution s'appuie sur des structures capables de répondre efficacement à l'objectif poursuivi. Aussi le droit est aujourd'hui omniprésent et guide l'organisation et le fonctionnement des services d'incendie et de secours. Ce droit favorise l'action des sapeurs-pompiers par la manifestation des prérogatives de puissance publique et permet la continuité du service. Garant de la couverture opérationnelle, il participe à la mise en oeuvre des secours et à la gestion des opérations. S'il est encore prématuré de parler d'un adroit des services d'incendie, on peut affirmer sans crainte qu'il existe bel et bien un adroit appliqué aux services d'incendie et de secours, qui fait l'objet de ce livre. Les acteurs du secours, et tous ceux qui consacrent leur réflexion à ce service public modèle, trouveront ici les réponses aux nombreuses questions qu'ils se posent et pourront poursuivre leur mission avec les moyens d'améliorer toujours plus la qualité du service rendu.


A propos de l'auteur :

Le Lieutenant-colonel Marc Genovese d'abord sapeur-pompier volontaire, devient professionnel en 1984. Parallèlement, il suit des études de droit titulaire d'un DESS de police et sécurité, il obtient le doctorat en 1999. Spécialiste reconnu du droit appliqué aux services d'incendie, il enseigne à l'Ecole Nationale Supérieure des Officiers de Sapeurs-pompiers et à l'Université. Il est en poste au SDIS des Alpes-Maritimes. Marc Genovese participe à de nombreux colloques et il est l'auteur de plusieurs articles publiés dans des revues professionnelles ou juridiques.


Sommaire :

ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DES SERVICES D'INCENDIE ET DE SECOURS

  • L'organisation des services d'incendie et de secours -Histoire du droit applicable aux services d'incendie et de secours
  • Les services d'incendie et de secours participent à l'exercice de la police administrative
  • Le fonctionnement des services d'incendie et de secours -La prévention contre les risques d'incendie
  • La distribution des secours

  • DOMMAGES ET RESPONSABILITES CONSECUTIFS A L'ORGANISATION ET AU FONCTIONNEMENT DES SERVICES D'INCENDIE ET DE SECOURS
  • La responsabilité des services d'incendie et de secours
  • Détermination de la personne publique responsable
  • Le sapeur-pompier et la responsabilité pénale -Le sapeur-pompier et le secteur judiciaire
  • Le sapeur-pompier victime d'une infraction pénale
  • Le sapeur-pompier auteur d'une infraction
  • La responsabilité pénale du SDIS
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