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Livre

Auteur : Ministère Emploi & Solidarité
Editeur : La Documentation Française
Collection : Conventions Collectives
Parution : 27/05/1998
Nombre de pages : 627
Dimensions : 21.00 x 14.50 x 3.90


Sommaire :

  • Convention collective nationale des transports routiers et activités...
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    Edito


    Sommaire :

  • Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport du 21 décembre 1950 (Etendue par arrêté du 1er février 1955) : Clauses communes
  • Annexe n°1 : Dispositions particulières aux ouvriers
  • Nomenclature et définition des emplois des ouvriers des transports routiers de marchandises et des activités auxiliaires du transport
  • Annexe n°2 : Dispositions particulières aux employés
  • Nomenclature et définition des emplois
  • Annexe n°3 : Dispositions particulières aux techniciens et agents de maîtrise
  • Nomenclature et définition des emplois
  • Annexe n°4 : Dispositions particulières aux ingénieurs et cadres
  • Nomenclature des groupes
  • Annexe n°5 : Régimes complémentaires de retraite et de prévoyance
  • Annexe n°6 : Dispositions relatives à la participation des salariés aux fruits de l'expansion des entreprises
  • Annexe n°7 : Formation professionnelle et emploi
  • Champ d'application
  • Régime de prévoyance en cas d'inaptitude à la conduite
  • Conducteurs scolaires
  • Transitaires en douane
  • Permis à points
  • Personnels de conduite marchandises grands routiers ou longue distance
  • OPCA Transports
  • Protocole en fin de conflit
  • Cessation d'activité, développement de l'emploi en contrepartie
  • Droit syndical
  • Interdiction de circulation des véhicules poids lourds le dimanche
  • Salaires


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