De La Création À La Contrefaçon Des Marques - En Droit Français Bernard Pochon

Résumé :

Les entreprises industrielles ou commerciales, qu'il s'agisse d'une personne physique ou d'une société, sont nécessairement confrontées à des problèmes de marque pour identifier des produits ou des services qu'elles offrent à la clientèle. En effet, des signes adoptés comme marques peuvent revêtir des aspects très différents pouvant consister non seulement dans des dénominations arbitraires ou de fantaisie, mais aussi dans des signes purement figuratifs ou complexes, dans des combinaisons de couleurs, voire même dans des signes sonores, olfactifs, etc. L'objet de cet ouvrage est d'attirer l'attention des lecteurs non seulement sur les précautions à respecter avant le choix d'une marque mais surtout, lorsque naît un conflit avec un tiers, sur la façon de réagir, aussi bien en demande qu'en défense. C'est pourquoi l'information donnée dans ce livre présente un intérêt non seulement pour les utilisateurs de marques mais également pour les conseils et les avocats.

A propos de l'auteur :

Bernard Pochon, ancien élève de Science-Po, ex-Docteur en droit de l'Université de Paris, a intégré le Barreau de Paris en 1973 pour traiter des conflits en matière de marques et notamment pour plaider des affaires de contrefaçon. II a participé en 1978 à la création de l'Association des praticiens du droit des marques (APRAM) dont plus de 600 membres français et étrangers font partie.

Christian Derambure est Ingénieur Civil des Mines, diplômé du Centre d'Etudes Internationales de la Propriété Industrielle et travaille dans le domaine de la propriété industrielle depuis 1972. II est conseil en Propriété Industrielle, mandataire agréé à l'OEB (brevets européens) et à l'OHM' (marques et modèles communautaires) et participe à des formations en propriété industrielle, notamment au CUERPI, au Centre Paul Roubier, aux Ecoles des Mines de Paris et Saint-Etienne, au Centre d'Etudes Internationales de la Propriété Industrielle.

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