Le Secret Bancaire Olivier Jerez

Résumé :

Cet ouvrage a pour but de synthétiser et clarifier au mieux les obligations imposées aux établissements de crédit en matière de secret bancaire, et servir de guide rapide pour les praticiens qui doivent apprécier parfois sur le champ les limites et étendues de leurs obligations. Ce manuel s'adresse également aux personnes que le secret bancaire intéresse dans leurs relations d'affaires avec les banques.

Le lecteur trouvera aussi des cas jurisprudentiels qu'il pourra comparer avec les cas qui lui sont soumis. Les objectifs ? Rester dans le strict cadre légal de son activité, éviter les écueils d'une réponse approximative ou insuffisante à un demandeur autorisé, éviter de renseigner un tiers sans droit de communication, ce qui pourrait engager la banque sur le terrain de sa responsabilité, civile, et pénale. L'objectif n'est-il pas d'assurer au client une parfaite confidentialité des informations, mais aussi maîtriser au mieux le risque contractuel et pénal de l'entreprise et de soi-même ?

A propos de l'auteur :

Olivier Jerez est docteur en droit prive, DESS Lutte contre la délinquance et les déviances , diplômé de l'Institut de sciences pénales et criminologie d'Aix-Marseille III (ISPEC). Juriste à la Caisse d'épargne Provence-Alpes-Corse et Réunion, il assume spécialement le suivi des affaires pénales et est en relation étroite avec la cellule antiblanchiment Tracfin à Paris. Son poste actuel consiste dans le conseil et l'assistance juridiques dans tous les domaines du droit privé. Il est l'auteur de l'ouvrage Le blanchiment de l'argent publié chez Banque éditeur (1998).

Sommaire :

LE SECRET BANCAIRE : UN PRINCIPE SECULAIRE FONDAMENTAL

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