L'individualisation Du Droit Du Travail - Essai Sur La Réhabilitation Juridique Du Salarié-Individu Antoine Jeammaud

Résumé :

Il est classique d'enseigner que le droit du travail s'est construit contre la vision individualiste des relations de travail héritée de la Révolution française et du Code civil de 1804, et que toute son histoire est celle d'une transposition progressive des rapports individuels sur le plan collectif. Le droit du travail va inventer le collectif et va s'inventer autour du collectif. C'est ainsi, en élaborant un réseau dense de protections et de garanties collectives, que le droit du travail va arracher le salarié au principe de la liberté contractuelle et accomplir sa finalité protectrice. Or une partie de la doctrine travailliste, situant ses observations au niveau de l'évolution des normes juridiques, a récemment mis en lumière une réhabilitation du salarié-individu. Ce constat ne peut que susciter la curiosité, et plus encore l'inquiétude. En effet, certains discours qui se présentent comme authentiquement libéraux mènent, depuis plusieurs années, au nom de l'individu et du respect de ses droits, une véritable entreprise de délégitimation du droit du travail tel qu'il s'est construit en France depuis le milieu du XIXe siècle. Faut-il voir dans le retour diagnostiqué de l'individu la concrétisation de ces thèses, une logique de déconstruction néo-libérale du droit du travail ? Ne peut-on au contraire situer ce retour dans la dynamique même du modèle classique de droit du travail ? Loin d'être en rupture par rapport à ce modèle, il en serait le prolongement. Mais, à supposer qu'il soit possible de retenir cette seconde analyse, ne pourrait-on pas tout de même craindre que ce retour, paradoxalement, mette en péril certains des équilibres fondateurs du droit du travail ? Répondre à ces questions suppose de prendre l'exacte mesure de ce phénomène d'individualisation, d'en cerner le plus précisément possible les contours et les formes. Mais cela suppose aussi d'en identifier les ressorts (les sens, les raisons, les fondements), de mettre au jour ses conséquences et ses implications. Cela oblige enfin, pour reprendre les mots du Professeur Similis, à se rappeler les origines et les buts des mécanismes régulateurs du droit du travail .

A propos de l'auteur :

Patrice Adam est Maître de conférence à l'Université Nancy 2.

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