Appliquer Les 35 Heures Dans Une Pme - Avec Cd-RomLefrancois, Florence

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Résumé :

Au 1er janvier 2001, les 35 heures entreront en vigueur dans les PME dont les effectifs sont compris entre 1 et 20 salariés. Si elles sont nombreuses à avoir d'ores et déjà mis en place le passage aux 35 heures, l'écrasante majorité est encore à 39 heures et devra donc gérer ce passage au cours de l'année 2001. Cet ouvrage est destiné à la fois aux PME qui souhaitent anticiper les 35 heures avant la fin de l'année 2000 et à celles qui franchiront ou non le pas en 2001. Résolument pratique et au service des responsables de PME, de leurs conseils et de leurs interlocuteurs salariés, l'ouvrage s'articule en trois parties : LE DIAGNOSTIC : combien avez-vous de salariés, quels sont vos interlocuteurs pour négocier, vos perspectives en matière d'emploi, la situation conventionnelle antérieure, l'environnement conventionnel de branche... En fonction de vos réponses, vous pourrez choisir le plus adapté des différents scénarios de passage à 35 heures décrits dans l'ouvrage.

L'ANALYSE : l'ouvrage présente sous forme de fiches le nouveau visage de la législation en matière de durée du travail (temps de travail, heures supplémentaires, aménagement du temps de travail, cadres, temps partiel...) permettant d'accéder facilement à l'essentiel du dispositif des deux lois Aubry. Ainsi vous pourrez acquérir un langage commun avec votre conseiller.

L'APPLICATION : l'objectif est de vous faciliter la rédaction d'un texte destiné à mettre en place les 35 heures : d'une part, les fiches sur la législation en matière de durée du travail sont parsemées d'exemples de clauses figurant dans des accords d'entreprise. D'autre part, nous proposons dans la dernière partie de l'ouvrage un clausier destiné à bâtir un accord sur mesure.

Le CD-Rom qui accompagne cet ouvrage met à votre disposition le texte intégral de plus de 50 accords conclus dans les entreprises de moins de 100 salariés, source d'inspiration, de réflexion ou de comparaison pour appliquer les 35 heures dans votre PME. Il vous donne également accès à l'intégralité des textes officiels publiés, aux analyses réalisées par le ministère de l'Emploi et aux décisions jurisprudentielles récentes. Fonctionnant par liens hypertextes et associant une recherche thématique et un accès direct par mots dés, ce CD-Rom est un complément clair et exhaustif de l'ouvrage papier. Ensemble, as forment un outil complet et indispensable pour appliquer les 35 heures dans votre entreprise.

A propos de l'auteur :

Frédéric TURLAN est juriste spécialisé en droit social et journaliste au quotidien Liaisons Sociales.

Florence LEFRANÇOIS et Damien DORÉ, coauteurs, sont également juristes et journalistes au quotidien Liaisons Sociales.