Droit Des Assurances Hubert Groutel

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Edito


Résumé :

Le droit des assurances est une matière qui s'enseigne couramment dans les facultés et nombre d'autres établissements. Il est également un droit dont beaucoup de praticiens font un usage quotidien. Aussi, ce Mémento de Droit des assurances a-t-il été conçu afin de répondre aux besoins des uns et des autres. Utile aux étudiants pour rassembler rapidement des connaissances acquises, il apporte les éléments nécessaires à une initiation des personnes qui rentrent dans le secteur de l'assurance. L'ouvrage est divisé en trois parties : la première traite de l'opération d'assurance ; la deuxième, de l'activité d'assurance ; la troisième, enfin, de la relation d'assurance. C'est à dessein qu'il ne se limite pas au seul droit du contrat. Le lecteur, sensibilisé aux aspects techniques qui sous-tendent la construction juridique, aura ainsi une vue d'ensemble de l'assurance telle qu'elle est pratiquée en France, sous l'influence grandissante du droit européen.


A propos de l'auteur :

La mise à jour de la présente édition a été entièrement assurée par le professeur Hubert Groutel est professeur émérite de l'Université Montesquieu-Bordeaux IV et directeur honoraire de l'institut des assurances de Bordeaux. Claude J. Berr, agrégé des facultés de droit, est professeur émérite de l'Université de Grenoble.


Sommaire :

L'OPERATION D'ASSURANCE

  • La mutualisation des risques
  • L'équilibre financier de l'opération
  • Les classifications des opérations d'assurance

  • L'ACTIVITE D'ASSURANCE
  • Les promoteurs de l'activité d'assurance
  • Les conditions d'exercice de l'activité d'assurance

  • LA RELATION D'ASSURANCE
  • Analyse de la relation
  • Contentieux de la relation
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