Droit Constitutionnel Louis Favoreu

Résumé :

Ce précis est conçu pour permettre aux étudiants de première année de droit de suivre les deux semestres d'enseignement de droit constitutionnel. Il intéresse aussi ceux de licence, en traitant pour la première fois du " droit constitutionnel des libertés ", et sera utile aux candidats à l'examen d'entrée aux concours de la fonction publique. Les praticiens ne manqueront pas aussi de l'utiliser en relation avec les Grandes décisions du Conseil constitutionnel, son complément indispensable. Cette 11e édition a été mise à jour et enrichie, de nombreux passages ont été modifiés ou refondus notamment pour tenir compte des révisions constitutionnelles. " Nul doute que ce manuel ne réponde aux besoins des étudiants, à l'évolution des études de droit, à la nécessité de faire prendre conscience aux futurs étudiants, dès leur première année de faculté, que les normes du droit public structurent l'ensemble du système de droit... " (RD pub/. 1999). " Le Précis Droit constitutionnel est un ouvrage savant en étroite relation avec une recherche originale. Le programme de ce précis renouvelle l'enseignement de la matière. " (AIDA 1998). Ainsi salué par deux des principales revues françaises de droit public, l'ouvrage a été présenté - ce qui est exceptionnel pour un manuel étranger - par Harvard Law Review (mai 1999) et par trois autres grandes revues étrangères : pour la Rivista di Diritto costituzionale, " ce manuel représente une nouveauté de grande importance du panorama didactique du droit constitutionnel français " ; le directeur de la Revista espanola de derecho constitucional estime qu'il n'y a " pas seulement un changement d'optique mais aussi une redéfinition de l'objet d'étude " ; enfin, la Revue belge de droit constitutionnel salue la " préoccupation de l'équipe des auteurs, tout entiers voués à l'avènement d'une science constitutionnelle digne de ce nom "

A propos de l'auteur :

Sept auteurs - membres du Groupe d'études et de recherches sur la justice constitutionnelle (CNRS) - ont uni leurs efforts, sous la direction de Louis Favoreu, pour rédiger un manuel de droit constitutionnel d'un type nouveau : Patrick Gaia, Richard Ghevontian, Jean-Louis Mestre, Guy Scoffoni, professeurs à l'Université Paul Cézanne, Aix-Marseille III, Otto Pfersmann, professeur à l'Université de Paris 1, André Roux, professeur à l'Institut d'études politiques d'Aix-en-Provence

Sommaire :

L'ETAT DE DROIT - L'ENCADREMENT JURIDIQUE DU POUVOIR

La constitution comme norme

Les sources du droit

LE CONTROLE DU POUVOIR : LA JUSTICE CONSTITUTIONNELLE

Théorie générale de la justice constitutionnelle

La justice constitutionnelle en France

LA DIVISION DUPOUVOIR

La division horizontale du pouvoir

La division verticale du pouvoir

LE DROIT DE L'ETAT ET DES INDIVIDUS - LE DROIT CONSTITUTIONNEL DES INSTITUTIONS

L'exécutif

Le parlement

LE DROIT CONSTITUTIONNEL DES NORMES

Les normes constitutionnelles

Les normes législatives

Les normes réglementaires

LE DROIT CONSTITUTIONNEL DES LIBERTES

Éléments d'une théorie générale

Aperçu des divers droits et libertés fondamentaux

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