Fiscalité Française 2009 Béatrice Grandguillot

Résumé :

L'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension de la fiscalité française en vigueur en 2009 est présenté, dans cet ouvrage, de façon claire, illustrée de nombreux exemples et structurée en six grandes parties, après une introduction à la fiscalité française. Ce livre tient compte des plus récentes modifications législatives et réglementaires (loi de finances pour 2009, loi de finances rectificative pour 2008, loi de financement de la sécurité sociale 2009...). Il fournit, en outre, toutes les sommes, tous les barèmes et tous les seuils qu'il faut connaître en fiscalité. Il s'adresse à tous les étudiants des filières de l'enseignement supérieur de gestion et de l'enseignement juridique. C'est l'outil de travail pour apprendre et maîtriser les règles du droit fiscal en 2009.

A propos de l'auteur :

Béatrice et Francis Granguillot sont professeurs de comptabilité-gestion et de fiscalité dans plusieurs écoles de gestion ainsi que dans différents cycles de formation continue. Ils sont les auteurs de plusieurs ouvrages dans leurs disciplines.

Sommaire :

LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE

Principes

Champ d'application

Territorialité

TVA collectée

TVA déductible

Régimes d'imposition à la TVA

L'IMPOSITION DES RESULTATS DE L'ENTREPRISE (BIC - IS)

Principes généraux

Déductibilité des charges

Imposition des produits et des stocks

Plus et moins-values professionnelles

Calcul et paiement de 1'IS

Déficits fiscaux

LES IMPOTS SUR LE REVENU

Principes généraux

Revenus du travail et revenus mixtes

Revenus du capital

Calcul de l'IR

Contributions sociales

L'IMPOSITION SUR LE CAPITAL

Droits d'enregistrement

Impôt de solidarité sur la fortune

LES IMPOTS DIRECTS LOCAUX

Principes généraux

Impôts fonciers

Taxe d'habitation

Taxe professionnelle

LES AUTRES IMPOSITIONS ET LES TAXES DIVERSES

Taxes liées à l'activité, aux salaires

Taxes sur les véhicules

L'épargne salariale

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