Code Des Assurances 2009 Bernard Beignier

Code Des Assurances 2009 de Bernard Beignier

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Livre -
  • Bernard Beignier - 12/03/2009 - Broché

Résumé : Ce code réunit, outre les dispositions du Code des assurances proprement dit, des textes de sources diverses se rapportant à l'ensemble de la matière. Notamment, dans la partie...

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5  Rien à redire

par (Voir ses avis) le 30/03/2011

Bon rien à redire c'est un Code il m'a bien servi pour mon exam de droit des assurances :)

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Edito
  • Auteur : Bernard Beignier
  • Editeur : Lexis Nexis
  • Collection : Codes Bleus
  • Parution : 12/03/2009
  • Nombre de pages : 1741
  • Nombre de livres : 1
  • Dimensions : 19.00 x 14.00 x 3.50


Résumé :

Ce code réunit, outre les dispositions du Code des assurances proprement dit, des textes de sources diverses se rapportant à l'ensemble de la matière. Notamment, dans la partie Annexes figurent de nombreuses rubriques ou textes dont : la responsabilité civile de droit commun, les accidents de la circulation, les conventions entre assureurs, la convention AERAS, la liste des assurances obligatoires, l'intervention de l'assureur au procès pénal, le droit pénal de l'assurance, la protection des consommateurs, les fonds de garantie, la lutte contre le blanchiment de capitaux, les marchés publics, la loi belge sur le contrat d'assurance terrestre.


A propos de l'auteur :

Ce code a été rédigé par une équipe d'auteurs - enseignants, chercheurs et praticiens du droit - sous la direction de Bernard Beignier, doyen de la faculté de droit de Toulouse, et de Jean-Michel do Carmo Silva, docteur en droit, enseignant-chercheur à Grenoble École de Management.


Sommaire :

PARIE LEGISLATIVE - PARTIE REGLEMENTAIRE - PARTIE ARRETE - PARTIE ANNEXE

  • TABLE DES TEXTES CITES

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