L'exécution Du Contrat De Transport Maritime De Marchandises En Droit Marocain Et En Droit Français Abdellah Aboussoror

Résumé :

Pourquoi l'exécution du contrat ? C'est le but de tout accord, dans la mesure où c'est grâce à sa bonne exécution que les parties vont se libérer définitivement de leurs obligations contractuelles, voire professionnelles. Pourquoi en droit comparé ? Le droit comparé n'est-il pas un facteur de richesse et de rapprochement entre les peuples ? Le droit des transports est certainement une des branches de la science du droit qui se prête le mieux aux études de droit comparé et où le besoin de cette méthode se fait particulièrement sentir. L'intérêt de ce livre provient donc du fait que le problème précis de l'exécution du contrat de transport maritime de marchandises n'avait jamais été, à ce jour, analysé d'une manière synthétique et exclusive. Mais l'intérêt du travail provient de l'approche propre de l'auteur, qui prend le lecteur par la main pour l'aider à franchir les passages et chenaux, souvent mal balisés, de l'exécution du contrat de transport maritime de marchandises : la loi applicable à l'exécution du contrat, le contenu de l'exécution par le transporteur, le contenu de l'exécution par les ayants droit à la marchandise. Le caractère original de ce livre est l'importance que l'auteur donne aux données concrètes et pratiques, approche très appréciable et rare pour un tel sujet. De surcroît, l'auteur a su utiliser son expérience pour enrichir ses analyses. Ce livre présente un exposé complet systématique et précis du droit de l'exécution du contrat de transport maritime de marchandises. Il sera d'un grand intérêt pour tous ceux qui s'intéressent au droit maritime : juristes, marins, assureurs, professionnels du transport maritime et enseignants. Par sa double culture juridique marocaine et française et par sa qualité de praticien, l'auteur a montré en quoi les solutions ainsi analysées sont aptes à répondre aux besoins de la pratique et aux intérêts des armateurs, des chargeurs et réceptionnaires, des collectivités portuaires, etc. La bonne exécution du contrat restera toujours l'élément crucial de l'image de marque et de la compétitivité de toute entreprise.

A propos de l'auteur :

Abdellah Aboussoror, capitaine au Long Cours, docteur en droit, enseignant universitaire.

Sommaire :

LES INCIDENCES DE L'EXECUTION DU CONTRAT SUR LA DETERMINATION DE LA LOI APPLICABLE AU CONTRAT

L'incidence du lieu d'émission du document de transport sur la détermination de la loi applicable à l'exécution du contrat

L'incidence du port de chargement et du port de déchargement sur la détermination de la loi applicable

LE CONTENU DE L'EXECUTION PAR LE TRANSPORTEUR

L'exécution hors du lien avec le navire

L'exécution du contrat en lien avec le navire

LE CONTENU DE L'EXECUTION DU CONTRAT PAR LES AYANTS DROIT AUX MARCHANDISES

L'exécution du contrat par le chargeur

L'exécution du contrat par le destinataire

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