Le Temps Et Le Procès Civil Amrani-Mekki, Soraya

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Edito


Résumé :

Comment canaliser le temps dans le filet serré des catégories juridiques du droit judiciaire privé ? Comment rendre compte, avec autant d'exactitude et de clarté possibles, des relations subtiles, souvent paradoxales, que tissent le procès civil et le temps : temps raisonnable mais utile, temps qui s'arrête parfois mais continue tantôt sa course, temps produit mécaniquement par le strict accomplissement nécessaire des actes du procès, actes des parties, actes du juge, actes de leurs auxiliaires, mais temps parfois accéléré, parfois ralenti pour tenir compte de la nature particulière du litige soumis au juge, temps de l'urgence, temps de la réflexion, temps de l'instant, temps de la durée ? L'internationalisation du droit procédural ajoute encore à la difficulté de la matière. Comment en rendre compte rigoureusement en évitant, tout à la fois, l'écueil du discours philosophique trop général pour être utile aux spécialistes du procès, et celui de la synthèse platement descriptive, et restrictive, des multiples délais de procédure qui rythment la marche de l'instance civile ? Enfin, comment discerner et définir, à travers les multiples solutions de la technique processuelle, la signification politique, en termes de politique juridique, du temps dans le procès civil ? Au bout du compte, la dernière page de l'ouvrage tournée, il me semble que Mme Amrani-Mekki propose, sur ce sujet difficile, une vraie thèse .


Sommaire :

LE TEMPS DE LA PROCEDURE

  • La réglementation du temps de l'action
  • La réglementation du temps de l'instance
  • La régulation du temps de la procédure
  • La régulation séparée du temps de la procédure
  • La régulation conjointe du temps de la procédure

  • LE TEMPS DU LITIGE
  • L'évolution du litige au cours du procès
  • L'évolution subjective du litige
  • L'évolution objective du litige
  • L'adaptation de la procédure au litige
  • L'adaptation structurelle de la procédure au litige
  • L'adaptation conjoncturelle de la procédure au litige
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