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Livre

Auteur : Stéphanie Porchy-Simon
Editeur : Dalloz-Sirey
Collection : Hypercours
Parution : 26/09/2002
Nombre de pages : 473
Dimensions : 24.00 x 19.50 x 2.50


Résumé :

Le droit des obligations regroupe l'ensemble des règles juridiques...
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Edito


Résumé :

Le droit des obligations regroupe l'ensemble des règles juridiques gouvernant les rapports patrimoniaux entre deux ou plusieurs sujets de droit. Cet ouvrage se propose plus particulièrement d'étudier la théorie générale de l'obligation, c'est-à-dire les sources (contrat, responsabilité) et les règles juridiques communes à toute obligation. Ce livre est principalement destiné aux étudiants de deuxième année de droit.


A propos de l'auteur :

Stephanie Porchy-Simon est professeur à l'université Jean Moulin, Lyon III.


Sommaire :

  • Présentation générale du droit des obligations
  • Introduction au droit des contrats
  • Les modes de formation du contrat
  • La protection du consentement contractuel
  • L'objet et la cause
  • Les formes contractuelles
  • Les sanctions des conditions de formation du contrat la théorie des nullités
  • Les effets du contrat entre les parties
  • Les effets du contrat à l'égard des tiers
  • Les sanctions de l'inexécution du contrat : les sanctions communes à tous les contrats
  • Les sanctions propres aux contrats synallagmatiques
  • Présentation générale du droit de la responsabilité civile délictuelle
  • Les faits générateurs de responsabilité délictuelle : la faute
  • Les faits générateurs de responsabilité délictuelle : le fait des choses
  • Les faits générateurs de responsabilité délictuelle : le fait d'autrui
  • Les conditions communes à toute responsabilité
  • Les quasi-contrats
  • Le régime général de l'obligation : les modalités des obligations
  • Le régime général de l'obligation : la transmission des obligations
  • Le régime général de l'obligation : les modes d'exécution de l'obligation


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