La Communauté Hospitalière De Territoire (Cht), Mode D'emploi - Constitution Et Fonctionnement - cyril clément

• Auteur(s) : cyril clément
• Editeur : Leh Édition
• Collection : Pratiques Professionnelles
• Parution : 01/09/2012
• Nombre de pages : 67
• Nombre de livres : 1
• Expédition : 125
• Dimensions : 24 x 16 x 0.4

Résumé :
La communauté hospitalière de territoire (CHT) est le dernier outil juridique créé par le législateur pour la coopération entre établissement publics de santé. Depuis sa création par la loi HPST du 21 juillet 2009, bon nombre de conventions constitutives ont vu le jour et c'est au vu de quelques-unes qu'il a été jugé opportun de réaliser cet écrit. En effet non seulement il est indispensable de revenir sur les éléments qui composent le cadre juridique de la CHT, mais il importe aussi d'esquisser un modèle de convention qu'il convient d'adapter à chaque objet de coopération. Il a donc fallu, d'abord, reprendre les textes en expliquant le droit applicable et, ensuite, dans un but pratique, présenter des clauses essentielles pour faire vivre une CHT. [auteur a donc voulu un ouvrage qui allie à la fois la constitution et le fonctionnement de la CHT. Les administrations hospitalières, au premier chef les directeurs, mais aussi les présidents de CME et les membres des conseils de surveillance, sans oublier les ARS, seront intéressés parce travail.

Biographie:
Cyril Clément est docteur en droit, avocat au barreau de Paris et maitre de conférences à l'université Paris-8. Il a écrit de nombreux ouvrages et articles en droit de la santé et participe régulièrement à des formations intéressant le champ du droit hospitalier.